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QUI SOMMES NOUS ?

Nous sommes une entreprise de création, fabrication et vente de bijoux fantaisies.
La marque CODE H a fait l’objet d’un enregistrement auprès de l’INPI sous le n° 13 3 975 846
Le siège de l’entreprise est domicilié :
S.A.S LE GALL SDRJ
208 avenue de Fabron
06200 NICE
TPH 06 12 59 76 96
N° SIRET : 790 633 721 00010
N° d’identification : 790 633 721 RCS NICE
N° de R.M / 00471 13 06
Code APE 3213Z
Site internet inscrit à la CNIL sous le n°  ////En cours////


 
ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Le fait de passer commande implique l’acceptation totale et sans réserve des conditions  générales de ventes régissant le site www.code-h.fr
La confirmation de la commande  ne sera validée qu’avec l’acceptation des dites conditions lors du processus de règlement.
PRISE DE COMMANDE.
Lors de la prise de commande l’acheteur renseigne lui-même les coordonnées du destinataire (Nom, adresse ou tout autre renseignement utile à l’acheminement de la commande). Le vendeur ne sera  en aucun cas  tenu responsable en cas d’impossibilité  de livraison du produit  si des informations erronées sont saisies par l’acheteur.
La validation d’une commande implique son règlement par l’acheteur.
En cas de rupture de stock d’un bijoux une mention « épuisé »  apparaîtra sous la fiche du bijoux. Merci de nous contacter par e-mail à l’adresse This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. ou par téléphone au 04.93.88.15.65 ou 09.67.05.15.65  du Lundi au Dimanche de 10h30 a 18h00 pour toute question concernant la disponibilité d’un modèle ou la présentation d’un bijoux sensiblement identique.
 

CONDITIONS  ET FRAIS DE LIVRAISON :

ACHEMINEMENT PAR LA POSTE.
EN FRANCE :
Envoi par LETTRE MAX  (courrier suivi, distribution en boite aux lettres sans signature, lettre prioritaire) : Frais de port 3.99€ par commande.
Frais de port offerts pour toute commande contenant l’achat de deux produits ou plus.
« Lettre Max est acheminé en service prioritaire, dès le lendemain pour les envois domestiques (délai indicatif). » source http://www.laposte.fr/       
 
MONDE :
Envoi par Postexport Marchandises (courrier suivi, distribution en boite aux lettres sans signature, lettre prioritaire) : Frais de port 8€ par commande
Frais de port offerts pour toute commande contenant l’achat de trois produits ou plus.
« Postexport Marchandises est acheminé en service Prioritaire. Le délai moyen constaté pour les pays européens est de 3 jours. » source http://www.laposte.fr/
 
Le site CODE-H ne pourra être tenu responsable des retards de livraison dus  aux mouvements de grève ou tous autres évènements.
 

MODALITE DE RETOUR :

Tout retour d’un produit résultera d’un accord formel entre le vendeur et l’acheteur.
Pour tout problème de livraison merci de nous contacter soit par mail à l’adresse This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. ou par téléphone au 04.93.88.15.65 ou 09.67.05.15.65  du Lundi au Dimanche de 10h30 à 18h00.
En cas de retour d’un produit  dû à une erreur de notre part l’affranchissement du retour de la commande sera à notre charge (envoi par la poste d’une étiquette d’affranchissement  permettant le renvoi du colis).
Dans tout autre cas, une franchise 3.99€ ou 8€ équivalente aux frais de port sera déduite du montant du remboursement. 
Le retour implique de bonnes conditions d’expédition par vos soins, à savoir emballage garantissant  l’intégrité des produits et les assurances nécessaires à l’envoi.
Le cas échéant merci de retourner le produit à l’adresse suivante :
S.A.S LE GALL S.D.R.J
208 Avenue de fabron
06200 NICE
 

REGLEMENT

Le règlement se fait par trois modes de paiement distincts :
 1/ PAR CB MERCANET  (règlement en ligne) Faire copier coller conditions de vente Mercanet
2 / Règlement par chèque bancaire. (Livraison à réception du chèque).
Lors de votre commande vous validez le mode règlement par chèque, vous éditez un bon de commande en ligne à nous transmette par courrier avec votre chèque à l’ordre de
« SAS LE GALL SDRJ » à l’adresse suivante :
S.A.S LE GALL SDRJ
208 Avenue de fabron
06200 NICE
4/ Par paiement COMPTE¨PAYPAL
 

LITIGES

Le service commercial de www.code-h.fr sera toujours à votre disposition pour  la résolution d’éventuelles difficultés pouvant survenir lors d’une transaction.
Par courrier ou par mail a l’adresse : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.  
A défaut tout litige sera traité par le tribunal de commerce de NICE  seul compétent en la matière.

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